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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA
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MADESENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADESENS
SAN PACA, SAS

Numéro de dépôt :
4151106
Date de dépôt :
25/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2025
MADESENS de SAN PACA

Présentation de la marque MADESENS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA domicilié(e) L'AUBERGE DU CHANTEGRILL, 291 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 06530 - LE TIGNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 328 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN PACA, M. EMMANUEL ROBIN domicilié(e) L'AUBERGE DU CHANTEGRILL, 291 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 06530 - LE TIGNET - France.

La marque MADESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADESENS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2025.

SAN PACA a également déposé les autres marques suivantes : MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND


SAN PACA, SAS - L'AUBERGE DU CHANTEGRILL, 291 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 06530 - LE TIGNET - France - SIREN 331328013


SAN PACA, M. EMMANUEL ROBIN - L'AUBERGE DU CHANTEGRILL, 291 ROUTE DE DRAGUIGNAN - 06530 - LE TIGNET - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.